Dans sa collection territoires, Septentrion publie un ouvrage de recherche approfondie sur les frontières, géographie, territoires, pays, décisions de Londres.

Le Québec : territoire incertainLe Québec : territoire incertain

Auteurs : Henri Dorion et Jean-Paul Lacasse
Les Éditions du Septentrion, Québec

Québec, Labrador, Terre-Neuve, Nouveau-Brunswick, Ontario, Nunavik, Nunavut, Canada
Démarcation et délimitation territoriales, peuples, populations
Histoire, administrations fédérale et provinciales
Décisions administratives, géographiques, politiques, psychopolitiques
Confédération, Commission d'étude sur l'intégrité du territoire du Québec (CEITQ) de 1966
Cartes, pays enclavé, fleuve Saint-Laurent


Montréal, le 19 avril 2011


Où et quand se termine Terre-Neuve ?
Selon l'histoire écrite, le Québec et l'Ontario furent les deux premières provinces à être unies pour former le Canada. La dernière fut Terre-Neuve qui en 2001 reçut une prolongation de nom : Terre-Neuve et Labrador. Si cette extension fait la fierté des uns, elle peut irriter et certainement inquiéter les autres, tout particulièrement en ce qui a trait aux ressources naturelles, à l'absence d'accès aux rives faisant du Québec un territoire enclavé malgré l'impression contraire, à la frontière maritime dans le fleuve et dans le golfe du Saint-Laurent.

Les frontières avec les autres provinces
Mais si Londres est, par nature peut-être, imprécis sur les démarcations ou les délimitations de territoires, est-ce ainsi plus facile de les étirer à leur guise plus tard ? Le saucissonnage dont on parle ailleurs dans le monde des pays colonisés se retrouve-t-il aussi au Québec, au Canada ? Y a-t-il un organisme ou un ministère québécois portant toujours le même nom et la même responsabilité de s'occuper de son assiette territoriale ? Comment évolue le fédéralisme avec le temps de même que le partage des compétences ? Qu'en était-il à la base des compétences horizontales et verticales ? Les délimitations sont-elles inscrites dans un document officiel ou faut-il chercher dans de multiples écrits pour s'en faire une idée ? L'idée que chacun s'en fait est-elle la même partout ? La Commission d'étude de 1966 a-t-elle aidé ?

C'est à ce genre de questions et de nombreuses autres que les auteurs Henri Dorion et Jean-Paul Lacasse se sont appliqués à répondre ou en tout cas à mettre cartes sur table, s'aidant de tableaux et de cartes, parmi lesquelles une carte du Québec où sont superposées diverses frontières indécises et, en page 73, une planche de six cartes indiquant l'évolution des frontières du Québec tout au long de son histoire. Mais comment est-ce possible que le Québec reste encore à définir après tout ce temps ?

Saucissonnage

« Le fait est que des frontières ont été établies sans référence aux réalités régionales ou locales et ont pourtant acquis, par une espèce de force d'intertie, une légitimité [...] en contradiction avec les intérêts des populations affectées par ces frontières. » (p. 19)

L'ouvrage fait état de frontières établies qui ont législativement séparé les peuples, l'administration considérant qu'ils s'y habitueraient à la longue, ce qui n'est pas nécessairement le cas. Mais dans quel but ?

Aussi, pour compléter le chapître sur Le bilan des incertitudes horizontales, on trouvera aux pages 149-152 un tableau révélateur concis qui liste brièvement Les incertitudes relatives aux frontières du Québec par rapport au Labrador, au fleuve Saint-Laurent, au Nouveau-Brunswick, aux États-Unis d'Amérique, à l'Ontario et au Nunavut.

Un ouvrage de référence
Élaboré à partir des documents originaux et fournissant en fin de volume un glossaire de 10 pages, une bibliographie dense sur 14 pages et une liste des lois et jurisprudence, Le Québec : territoire incertain s'attache tout au long de l'ouvrage à tout ce qui a trait au territoire et aux compétences allant par exemple du texte de la confédération de 1867 au CRTC en passant par les cours d'eau. On y trouve une recherche approfondie concernant les aspects reliés au droit tout comme à la politique et à la géographie sur des décisions ou autres documents ayant un impact sur les communautés autochtones, la population en général de même que les entreprises de développement des ressources.


AUTRES EXTRAITS

« Cet éparpillement de l'information territoriale est sans doute inévitable du fait que, quant aux politiques territoriales internes du gouvernement du Québec à l'égard de l'exercice de ses propres compétences législatives, plusieurs structures administratives voient à gérer le domaine territorial et à y émettre des droits en conformité avec les diverses lois afférentes : terres concédées [...], permis et baux dans le domaine minier, [...], etc. » (p. 276, Si Québec voulait)

« La frontière entre le Québec et la province de Terre-Neuve au Labrador est parfois absente, parfois indiquée de façon plus ou moins conforme à la décision du Conseil privé de Londres en 1927. » (p. 13, Le Québec : un territoire à définir)

« L'érosion progressive de l'intégrité territoriale des provinces s'est produite d'abord sur le plan vertical, c'est-à-dire par le développement de compétences exercées par le gouvernement fédéral sur l'ensemble du territoire des États fédérés de même que sur des parcelles territoriales particulières. » (p. 227-228, Le bilan des incertitudes verticales)

« Par ailleurs, le pouvoir déclaratoire du Parlement fédéral, prévu au paragraphe 10C de l'article 92 de la Loi constitutionnelle de 1867, permet au Parlement fédéral d'acquérir une compétence législative sur les ouvrages qu'il déclare à l'avantage de deux ou plusieurs provinces ou à l'avantage général du Canada » (p. 189, Autres emprises fédérales)


AUTEURS

Titulaire d'une licence en droit et d'une maîtrise en géographie, Henri Dorion s'intéresse depuis plus de 50 ans à la question des frontières. Après avoir publié La frontière Québec-Terreneuve. Contribution à l'étude systématique des frontières, il a présidé la Commission d'étude sur l'intégrité du territoire du Québec de 1966 à 1972. Il est aussi l'auteur de Éloge de la frontière et de nombreux articles sur les questions territoriales.

Maître ès Arts en géographie, docteur en droit et avocat, Jean-Paul Lacasse est professeur émérite à la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa. Il a aussi oeuvré à divers titres auprès des milieux gouvernementaux, des affaires, de l'administration universitaire et des communautés autochtones. Auteur de nombreux ouvrages et articles, M. Lacasse a été secrétaire de la Commission d'étude sur l'intégrité du territoire du Québec.


12 octobre 2011 -
Le Québec : territoire incertain se classe parmi les finalistes des Prix littéraires du Gouverneur général 2011. 
5 avril 2012 -
Le Québec : territoire incertain remporte le 1er Prix de la Présidence de l'Assemblée nationale 2012.


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